57316_PLU_20231025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENRIVILLE"



Informations

Nom du document DU_57316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENRIVILLE
Maillage 57316 HENRIVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2023 à 11:10
Publié le 01/12/2023 à 11:58
Mis à jour le 01/12/2023 à 11:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57316_PLU_20231025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b61fd8708814bfa82f7d258e33c2c569
Producteur Mairie de HENRIVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HENRIVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57316
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.86086,49.0968118,6.8824845,49.1082538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57316_procedure_20231025.pdf Procédure
57316_rapport_1_20231025.pdf Partie 1
57316_rapport_2_20231025.pdf Partie 2
57316_rapport_3_20231025.pdf Partie 3
57316_padd_20231025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57316_reglement_20231025.pdf Règlement écrit
57316_reglement_graphique_20231025.pdf Règlement graphique
57316_annexes_sanitaire_reseaux_d_assainissement_20231025.pdf Annexes sanitaire reseaux d assainissement
57316_classement_des_infrastructures_de_transports_terrestres_bruyants_20231025.pdf Classement des infrastructures de transports terrestres bruyants
57316_dossier_de_realisation_modification_reglement_d_amenagement_de_zone_20231025.pdf Dossier de realisation modification reglement d amenagement de zone
57316_dossier_traitement_des_dechets_20231025.pdf Dossier traitement des dechets
57316_plan_de_situation_1a_1b_20231025.pdf Plan de situation 1a 1b
57316_plan_paysagement_20231025.pdf Plan paysagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de HENRIVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@henriville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@henriville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57316 HENRIVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.