26313_PLU_20230502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-LES-VALENCE"


Informations

Nom du document DU_26313
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Maillage 26313 SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2023 à 15:22
Publié le 19/06/2023 à 15:37
Mis à jour le 19/06/2023 à 15:37
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26313_PLU_20230502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b63bb165804b79797f63294670b8f7f0
Producteur Geonomie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-LES-VALENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26313
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9168723,44.9517173,4.9843891,44.9930544]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26313_procedure_20230502.pdf Procédure
26313_rapport_20230502.pdf Rapport
26313_padd_20230502.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26313_reglement_20230502.pdf Règlement écrit
26313_reglement_graphique_20230502.pdf Règlement graphique
26313_info_lin_19_aep_20230502.pdf Info lin 19 aep
26313_info_lin_19_eu_20230502.pdf Info lin 19 eu
26313_info_surf_ppri_20230502.pdf Info surf ppri
26313_liste_SUP_20230502.pdf Liste SUP
26313_plan_SUP_20230502.pdf Plan SUP
26313_orientations_amenagement_20230502.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26313 SAINT-MARCEL-LES-VALENCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.