35361_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VIVIER-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_35361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VIVIER-SUR-MER
Maillage 35361 LE VIVIER-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 09:25
Publié le 30/01/2026 à 09:53
Mis à jour le 30/01/2026 à 09:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 35361_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b657238d58e4285e98bc39a9f0582fdd
Producteur Mairie Le Vivier-sur-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VIVIER-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35361
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-1.7910768,48.5852235,-1.767127,48.6061567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35361_procedure_20260126.pdf Procédure
35361_rapport_20260126.pdf Rapport
35361_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35361_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
35361_reglement_graphique_20260126.pdf Règlement graphique
35361_cdnps_20260126.pdf Cdnps
35361_classement_sonore_20260126.pdf Classement sonore
35361_dechets_20260126.pdf Dechets
35361_info_surf_19_01_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35361_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
35361_notice_reseau_aep_20260126.pdf Notice reseau aep
35361_notice_reseau_ep_20260126.pdf Notice reseau ep
35361_notice_reseau_eu_20260126.pdf Notice reseau eu
35361_plan_reseau_aep_20260126.pdf Plan reseau aep
35361_plan_reseau_ep_20260126.pdf Plan reseau ep
35361_plan_reseau_eu_20260126.pdf Plan reseau eu
35361_plan_sup_20260126.pdf Plan sup
35361_pprsm_20260126.pdf Pprsm
35361_taxe_amenagement_20260126.pdf Taxe amenagement
35361_orientations_amenagement_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Vivier-sur-Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.leviviersurmer@outlook.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.leviviersurmer@outlook.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.