25153_PLU_20240712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVROZ"


Informations

Nom du document DU_25153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVROZ
Maillage 25153 CHEVROZ
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2024 à 12:43
Publié le 15/07/2024 à 09:08
Mis à jour le 15/07/2024 à 09:08
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 25153_PLU_20240712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6696222f4acac22e9712e122a76c6b4
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVROZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25153
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.9862306,47.3223394,6.0114071,47.3406556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25153_procedure_20240712.pdf Procédure
25153_rapport_1_20240712.pdf Partie 1
25153_rapport_2_20240712.pdf Partie 2
25153_padd_20240712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25153_reglement_20240712.pdf Règlement écrit
25153_reglement_graphique_1_20240712.pdf Règlement graphique 1
25153_reglement_graphique_20240712.pdf Règlement graphique
25153_DPU_20240712.pdf DPU
25153_PPRI_20240712.pdf PPRI
25153_ZPPAP_20240712.pdf ZPPAP
25153_annexe_graphique_20240712.pdf Annexe graphique
25153_classement_sonore_ferroviaire_20240712.pdf Classement sonore ferroviaire
25153_classement_sonore_routiere_20240712.pdf Classement sonore routiere
25153_info_lin_19_eu_20240712.pdf Info lin 19 eu
25153_info_surf_19_20240712.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
25153_info_surf_37_20240712.pdf Info surf 37
25153_liste_sup_20240712.pdf Liste sup
25153_plan_sup_20240712.pdf Plan sup
25153_taxe_amenagement_20240712.pdf Taxe amenagement
25153_orientations_amenagement_20240712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.