74154_PLU_20250505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUGRIN"


Informations

Nom du document DU_74154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUGRIN
Maillage 74154 LUGRIN
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2025 à 09:14
Publié le 24/06/2025 à 09:35
Mis à jour le 07/10/2026 à 06:07
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 74154_PLU_20250505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b66cd7f54d8544cdb0e98bc040dac4de
Producteur VE2A
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUGRIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74154
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.6375283,46.373472,6.7121713,46.4082415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VE2A
Téléphone : Aucun
Courriel : g.penaud@ve2a.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : VE2A
Téléphone : Aucun
Courriel : g.penaud@ve2a.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74154 LUGRIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.