63283_PLU_20201026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PONTAUMUR"


Informations

Nom du document DU_63283
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PONTAUMUR
Maillage 63283 PONTAUMUR
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2022 à 10:06
Publié le 28/02/2022 à 16:32
Mis à jour le 28/02/2022 à 16:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 63283_PLU_20201026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6718652846d095684c6e8761b0fd9ed
Producteur Mairie de Pontaumur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTAUMUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63283
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/02/2022.
Emprise [2.6276794,45.8396723,2.7144487,45.8857375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63283_procedure_20201026.pdf Procédure
63283_rapport_20201026.pdf Rapport
63283_padd_20201026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63283_prescription_pct_07_00_20201026.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
63283_prescription_pct_16_01_20201026.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
63283_prescription_surf_02_02_20201026.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
63283_prescription_surf_07_00_20201026.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
63283_prescription_surf_31_05_20201026.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
63283_prescription_surf_41_01_20201026.pdf Aspect extérieur façades
63283_prescription_surf_41_02_20201026.pdf Aspect extérieur toitures
63283_reglement_20201026.pdf Règlement écrit
63283_reglement_graphique_20201026.pdf Règlement graphique
63283_info_surf_04_00_20201026.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63283_info_surf_08_00_20201026.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63283_info_surf_19_01_aep_20201026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
63283_info_surf_19_01_eu_20201026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
63283_info_surf_22_00_20201026.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
63283_liste_sup_20201026.pdf Liste sup
63283_plan_sup_20201026.pdf Plan sup
63283_orientations_amenagement_1_20201026.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pontaumur
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pontaumur@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pontaumur@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63283 PONTAUMUR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.