55551_PLU_20250306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL"


Informations

Nom du document DU_55551
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
Maillage 55551 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 15:18
Publié le 28/04/2025 à 09:10
Mis à jour le 28/04/2025 à 09:10
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 55551_PLU_20250306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b677aea011ba4ece63dcd8a995cbfab2
Producteur Mairie de Vigneulles-les-Hattonchatel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55551
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6410873,48.9507673,5.8283268,49.0217841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55551_procedure_20250306.pdf Procédure
55551_rapport_1_20250306.pdf Partie 1
55551_rapport_2_20250306.pdf Partie 2
55551_rapport_3_20250306.pdf Partie 3
55551_rapport_4_20250306.pdf Partie 4
55551_rapport_5_20250306.pdf Partie 5
55551_padd_20250306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55551_prescription_surf_05_20250306.pdf Emplacement réservé
55551_reglement_20250306.pdf Règlement écrit
55551_info_surf_19_1_20250306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
55551_info_surf_99_00_20250306.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
55551_liste_sup_20250306.pdf Liste sup
55551_plan_sup_20250306.pdf Plan sup
55551_orientations_amenagement_1_20250306.pdf OAP 1
55551_orientations_amenagement_2_20250306.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vigneulles-les-Hattonchatel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vigneulles55@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 29 89 30 73
Courriel : mairie.vigneulles55@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.