14543_PLU_20250522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROTS"



Informations

Nom du document DU_14543
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROTS
Maillage 14543 ROTS
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2025 à 11:24
Publié le 02/06/2025 à 12:00
Mis à jour le 02/06/2025 à 12:00
Statut
Version 7
Nom de l'archive 14543_PLU_20250522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b67cf721a3e8b91b8d2c75369e46ed31
Producteur bureau d'études PLANIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14543
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.5434716,49.185189,-0.4407523,49.2453662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14543_procedure_20220630.pdf Procédure
14543_procedure_20250522.pdf Procédure
14543_rapport_1_20220630.pdf Partie 1
14543_rapport_2_20250522.pdf Partie 2
14543_padd_20220630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14543_prescription_surf_05_01_20250522.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14543_reglement_20220630.pdf Règlement écrit
14543_reglement_graphique_1_20250522.pdf Règlement graphique 1
14543_reglement_graphique_2_20250522.pdf Règlement graphique 2
14543_reglement_graphique_3_20250522.pdf Règlement graphique 3
14543_info_lin_19_01_20220630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14543_info_lin_19_02_20220630.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14543_info_lin_19_03_20220630.pdf Info lin 19 03
14543_info_surf_99_00_1_20220630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
14543_info_surf_99_00_2_20220630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
14543_info_surf_99_00_3_20220630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
14543_info_surf_99_00_4_20220630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
14543_info_surf_99_00_5_20220630.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
14543_liste_sup_20250522.pdf Liste sup
14543_plan_sup_20220630.pdf Plan sup
14543_orientations_amenagement_1_20250522.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : bureau d'études PLANIS
Téléphone : Aucun
Courriel : severine.lepetit@planis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : severine.lepetit@planis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.