19285_PLU_20220607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGEOIS"


Informations

Nom du document DU_19285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGEOIS
Maillage 19285 VIGEOIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2023 à 11:16
Publié le 10/01/2023 à 12:37
Mis à jour le 10/01/2023 à 12:37
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 19285_PLU_20220607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b68114d9ea5479671cd4625a044cb5ce
Producteur Mairie de Vigeois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGEOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19285
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4577655,45.3427483,1.5767517,45.4241423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19285_procedure_20220607.pdf Procédure
19285_rapport_10_20201214.pdf Partie 10
19285_rapport_11_20220607.pdf Partie 11
19285_rapport_1_20130610.pdf Partie 1
19285_rapport_2_20130610.pdf Partie 2
19285_rapport_3_20140212.pdf Partie 3
19285_rapport_4_20150615.pdf Partie 4
19285_rapport_5_20201214.pdf Partie 5
19285_rapport_6_20201214.pdf Partie 6
19285_rapport_7_20201214.pdf Partie 7
19285_rapport_8_20201214.pdf Partie 8
19285_rapport_9_20201214.pdf Partie 9
19285_padd_20130610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19285_reglement_20220607.pdf Règlement écrit
19285_reglement_graphique_20220607.pdf Règlement graphique
19285_Etude_dupont_20201214.pdf Etude dupont
19285_PPRi_02_20161025.pdf PPRi 02
19285_info_surf_04_20130821.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19285_info_surf_14_20151125.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19285_info_surf_35_20130610.pdf Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
19285_info_surf_99_20220607.pdf Autre
19285_liste_sup_20130821.pdf Liste sup
19285_orientations_amenagement_20220607.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vigeois
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie-vigeois@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie-vigeois@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.