38336_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVENTIN-VAUGRIS"


Informations

Nom du document DU_38336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVENTIN-VAUGRIS
Maillage 38336 REVENTIN-VAUGRIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 09:02
Publié le 23/02/2026 à 09:39
Mis à jour le 23/02/2026 à 09:39
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 38336_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b69508f0337338af95ac9c05051ee5e2
Producteur Vienne Condrieu Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVENTIN-VAUGRIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38336
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8006708,45.4500785,4.8878592,45.5012782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38336_procedure_20260127.pdf Procédure
38336_rapport_1_20221010.pdf Partie 1
38336_rapport_2_20221010.pdf Partie 2
38336_rapport_3_20260127.pdf Partie 3
38336_rapport_4_20260127.pdf Partie 4
38336_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38336_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
38336_reglement_graphique_20221010.pdf Règlement graphique
38336_annexes_20221010.pdf Annexes
38336_orientations_20260127.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38336 REVENTIN-VAUGRIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.