26138_PLU_20260520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GARDE-ADHEMAR"



Informations

Nom du document DU_26138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GARDE-ADHEMAR
Maillage 26138 LA GARDE-ADHEMAR
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2026 à 11:34
Publié le 30/06/2026 à 12:11
Mis à jour le 30/06/2026 à 12:11
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 26138_PLU_20260520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b6969fe43a40828fa61b32601362ec39
Producteur Mairie de la Garde-Adhémar
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GARDE-ADHEMAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26138
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7076568,44.3621357,4.7951565,44.4143186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26138_procedure_20260520.pdf Procédure
26138_rapport_1_20260520.pdf Partie 1
26138_rapport_2_20260520.pdf Partie 2
26138_padd_20260520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26138_prescription_surf_02_00_1_20260520.pdf Aléas feux de forêts
26138_prescription_surf_02_00_2_20260520.pdf PAC zones inondables
26138_prescription_surf_16_00_20260520.pdf Changement de destination des anciens bâtiments agricoles
26138_reglement_20260520.pdf Règlement écrit
26138_reglement_graphique_20260520.pdf Règlement graphique
26138_info_surf_14_00_20260520.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26138_info_surf_19_00_1_20260520.pdf annexe sanitaire EAU
26138_info_surf_19_00_2_20260520.pdf annexe sanitaire ASSAINISSEMENT
26138_info_surf_19_00_3_20260520.pdf annexe sanitaire ASSAINISSEMENT carte
26138_info_surf_19_00_4_20260520.pdf annexe sanitaire DECHETS
26138_liste_annexes_20260520.pdf Liste annexes
26138_plan_sup_20260520.pdf Plan sup
26138_oap_18_00_20260520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Garde-Adhémar
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gardeadhemar@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de la Garde-Adhémar
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gardeadhemar@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.