67239_PLU_20260128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KINTZHEIM"



Informations

Nom du document DU_67239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KINTZHEIM
Maillage 67239 KINTZHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 10:53
Publié le 12/03/2026 à 13:22
Mis à jour le 12/03/2026 à 13:22
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 67239_PLU_20260128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b69e260ffc76830aef751103cbfd0f82
Producteur OTE INGENIERIE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KINTZHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67239
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [7.3268943,48.2336075,7.4229862,48.2808698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
67239_procedure_20260128.pdf Procédure
67239_rapport_1_20260128.pdf Partie 1
67239_rapport_2_20260128.pdf Partie 2
67239_rapport_3_20260128.pdf Partie 3
67239_rapport_4_20260128.pdf Partie 4
67239_rapport_5_20260128.pdf Partie 5
67239_padd_20260128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67239_reglement_20260128.pdf Règlement écrit
67239_reglement_graphique_1_20260128.pdf Règlement graphique 1
67239_reglement_graphique_2_20260128.pdf Règlement graphique 2
67239_reglement_graphique_3_20260128.pdf Règlement graphique 3
67239_info_lin_aep_19_01_20260128.pdf Info lin aep 19 01
67239_info_lin_asst_19_01_20260128.pdf Info lin asst 19 01
67239_info_notice_aep_19_01_20260128.pdf Info notice aep 19 01
67239_info_notice_asst_19_01_20260128.pdf Info notice asst 19 01
67239_info_surf_04_00_20260128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67239_info_surf_14_00_20260128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67239_info_surf_37_00_1_20260128.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier (1)
67239_info_surf_37_00_2_20260128.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier (2)
67239_info_surf_99_00_aoc_20260128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (aoc)
67239_liste_annexes_20260128.pdf Liste annexes
67239_liste_sup_20260128.pdf Liste sup
67239_plan_sup_20260128.pdf Plan sup
67239_oap_20260128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE INGENIERIE
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.thuilier@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Kintzheim
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.oberle@mairie-kintzheim.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 67239 KINTZHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.