54589_PLU_20111213
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITTONVILLE"
Informations
Nom du document | DU_54589 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITTONVILLE |
Maillage | 54589 VITTONVILLE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 07/08/2020 à 09:10 |
Publié le | 17/08/2020 à 09:14 |
Mis à jour le | 17/08/2020 à 09:14 |
Statut | Publié |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 54589_PLU_20111213 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-b6cd5d5100b1075d989976e151cde0bd |
Producteur | Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITTONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/08/2020. |
Emprise | [6.0421424,48.9587967,6.0791895,48.981375] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 17/08/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54589 VITTONVILLE depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.