44216_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEVIGNE"


Informations

Nom du document DU_44216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEVIGNE
Maillage 44216 VIEILLEVIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2025 à 10:29
Publié le 04/08/2025 à 12:05
Mis à jour le 04/08/2025 à 12:05
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 44216_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6e1fc312021a71664e49234798c2ef6
Producteur Clisson, Sèvre et Maine Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEILLEVIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44216
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4768969,46.9259845,-1.3571479,47.0144337]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44216_procedure_20250703.pdf Procédure
44216_rapport_1_20250703.pdf Partie 1
44216_rapport_2_20250703.pdf Partie 2
44216_padd_20250703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44216_prescription_surf_16_01_20250703.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44216_prescription_surf_31_05_20250703.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44216_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
44216_reglement_graphique_20250703.pdf Règlement graphique
44216_eaux_pluviales_20250703.pdf Eaux pluviales
44216_info_surf_04_00_20250703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44216_info_surf_19_01_20250703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44216_info_surf_99_00_20250703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44216_liste_sup_20250703.pdf Liste sup
44216_notice_assainissement_20250703.pdf Notice assainissement
44216_notice_dechets_20250703.pdf Notice dechets
44216_notice_eau_potable_20250703.pdf Notice eau potable
44216_plan_assainissement_20250703.pdf Plan assainissement
44216_plan_eau_potable_20250703.pdf Plan eau potable
44216_plan_sup_20250703.pdf Plan sup
44216_orientations_amenagement_20250703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Clisson, Sèvre et Maine Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : franck.oria@clissonsevremaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : franck.oria@clissonsevremaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.