29024_PLU_20230320
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARHAIX-PLOUGUER"
Informations
Nom du document | DU_29024 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARHAIX-PLOUGUER |
Maillage | 29024 CARHAIX-PLOUGUER |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 07/04/2023 à 08:37 |
Publié le | 07/04/2023 à 08:57 |
Mis à jour le | 07/04/2023 à 08:57 |
Statut | |
Version | 9 |
Nom de l'archive | 29024_PLU_20230320 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-b7069e1c22ddaf66b2666c6958953a10 |
Producteur | Mairie de Carhaix-Plouguer |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARHAIX-PLOUGUER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [-3.6131877,48.2415605,-3.5179838,48.2999429] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/04/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Carhaix-Plouguer
Téléphone : Aucun Courriel : contact@ville-carhaix.bzh |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@ville-carhaix.bzh |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29024 CARHAIX-PLOUGUER depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.