84060_PLU_20131129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARDE-D'APT"


Informations

Nom du document DU_84060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARDE-D'APT
Maillage 84060 LAGARDE-D'APT
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2022 à 10:14
Publié le 02/01/2023 à 14:21
Mis à jour le 02/01/2023 à 14:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 84060_PLU_20131129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b70a122cd655998edc383e2ab7ee046f
Producteur Mairie de Lagarde-d'Apt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGARDE-D'APT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4407549,43.9453277,5.513117,44.0232734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84060_procedure_20131129.pdf Procédure
84060_rapport_1_20131129.pdf Partie 1
84060_rapport_2_20131129.pdf Partie 2
84060_rapport_3_20131129.pdf Partie 3
84060_padd_20131129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84060_reglement_20131129.pdf Règlement écrit
84060_reglement_graphique_1_20131129.pdf Règlement graphique 1
84060_reglement_graphique_2_20131129.pdf Règlement graphique 2
84060_reglement_graphique_3_20131129.pdf Règlement graphique 3
84060_SUP_20131129.pdf SUP
84060_annexes_sanitaires_20131129.pdf Annexes sanitaires
84060_plan_SUP_20131129.pdf Plan SUP
84060_reseau_defense_feux_forets_20131129.pdf Reseau defense feux forets
84060_reseau_eau_potable_20131129.pdf Reseau eau potable

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lagarde-d'Apt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelagardedapt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelagardedapt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.