62250_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURRIERES"


Informations

Nom du document DU_62250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURRIERES
Maillage 62250 COURRIERES
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 15:35
Publié le 31/07/2023 à 15:58
Mis à jour le 31/07/2023 à 15:58
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 62250_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b70a3f0127e4399d82cb716a170aa4a7
Producteur Commune de Courrières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURRIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62250
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9161011,50.4373534,2.9724142,50.4702369]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62250_procedure_20230626.pdf Procédure
62250_rapport_1_20230626.pdf Partie 1
62250_rapport_2_20230626.pdf Partie 2
62250_rapport_3_20230626.pdf Partie 3
62250_rapport_4_20230626.pdf Partie 4
62250_padd_20230626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62250_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
62250_reglement_graphique_1_20230626.pdf Règlement graphique 1
62250_reglement_graphique_2_20230626.pdf Règlement graphique 2
62250_annexes_20230626.pdf Annexes
62250_listes_annexes_20230626.pdf Listes annexes
62250_orientations_amenagement_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Courrières
Téléphone : Aucun
Courriel : Gesson@courrieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Gesson@courrieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.