92035_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GARENNE-COLOMBES"


Informations

Nom du document DU_92035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GARENNE-COLOMBES
Maillage 92035 LA GARENNE-COLOMBES
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 16:10
Publié le 12/03/2026 à 09:15
Mis à jour le 12/03/2026 à 09:15
Statut Publié
Version 19
Nom de l'archive 92035_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b70d0a7acaba5b80a832208fa4093e46
Producteur MAIRIE DE LA GARENNES COLOMBES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GARENNE-COLOMBES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 92035
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2290988,48.900641,2.2582142,48.913618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
92035_procedure_20251209.pdf Procédure
92035_rapport_01_20251209.pdf Partie 01
92035_rapport_02_20251209.pdf Partie 02
92035_rapport_03_20251209.pdf Partie 03
92035_rapport_04_20251209.pdf Partie 04
92035_rapport_05_20251209.pdf Partie 05
92035_rapport_06_20251209.pdf Partie 06
92035_rapport_07_20251209.pdf Partie 07
92035_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92035_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
92035_reglement_graphique_1_20251209.pdf Règlement graphique 1
92035_reglement_graphique_2_20251209.pdf Règlement graphique 2
92035_reglement_graphique_3_20251209.pdf Règlement graphique 3
92035_reglement_graphique_4_20251209.pdf Règlement graphique 4
92035_reglement_graphique_5_20251209.pdf Règlement graphique 5
92035_reglement_graphique_6_20251209.pdf Règlement graphique 6
92035_reglement_graphique_7_20251209.pdf Règlement graphique 7
92035_reglement_graphique_8_20251209.pdf Règlement graphique 8
92035_info_surf_04_01_1_20251209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (1)
92035_info_surf_04_01_2_20251209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (2)
92035_info_surf_14_00_20251209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
92035_info_surf_19_01_20251209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
92035_info_surf_30_00_20251209.pdf Périmètre projet urbain partenarial
92035_info_surf_32_00_1_20251209.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
92035_info_surf_32_00_2_20251209.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
92035_info_surf_32_00_3_20251209.pdf Secteur de taxe d'aménagement (3)
92035_info_surf_99_00_1_20251209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
92035_info_surf_99_00_2_20251209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
92035_info_surf_99_00_3_20251209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
92035_info_surf_99_00_4_20251209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
92035_liste_SUP_20251209.pdf Liste SUP
92035_liste_annexes_20251209.pdf Liste annexes
92035_plan_sup_1_20251209.pdf Plan sup 1
92035_plan_sup_2_20251209.pdf Plan sup 2
92035_orientations_amenagement_20251209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LA GARENNES COLOMBES
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lagarennecolombes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE LA GARENNES COLOMBES
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lagarennecolombes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.