246201016_PLUi_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LUMBRES"


Informations

Nom du document DU_246201016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LUMBRES
Maillage 246201016 PLUI DU PAYS DE LUMBRES
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 11:36
Publié le 09/12/2025 à 12:17
Mis à jour le 09/12/2025 à 12:17
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 246201016_PLUi_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b71eabc56c929a4b5bbcf5d0f9e803ca
Producteur Communauté de communes du Pays de Lumbres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE LUMBRES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246201016
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.8944497,50.607728,2.2346273,50.8092648]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
246201016_procedure_20251002.pdf Procédure
246201016_rapport_1_20251002.pdf Partie 1
246201016_rapport_2_20251002.pdf Partie 2
246201016_rapport_3_20251002.pdf Partie 3
246201016_rapport_4_20251002.pdf Partie 4
246201016_rapport_5_20251002.pdf Partie 5
246201016_rapport_6_20251002.pdf Partie 6
246201016_rapport_7_20251002.pdf Partie 7
246201016_rapport_8_20251002.pdf Partie 8
246201016_padd_20251002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
246201016_reglement_20251002.pdf Règlement écrit
246201016_reglement_graphique_1_20251002.pdf Règlement graphique 1
246201016_reglement_graphique_2_20251002.pdf Règlement graphique 2
246201016_ER_20251002.pdf ER
246201016_prescription_annexe_reglement_ecrit_20251002.pdf Prescription annexe reglement ecrit
246201016_orientations_amenagement_1_20251002.pdf OAP 1
246201016_orientations_amenagement_2_20251002.pdf OAP 2
246201016_orientations_amenagement_3_20251002.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Lumbres
Téléphone : Aucun
Courriel : marie-julie.massemin@ccplumbres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marie-julie.massemin@ccplumbres.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.