77410_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAXIS"


Informations

Nom du document DU_77410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAXIS
Maillage 77410 SAINT-GERMAIN-LAXIS
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 08:04
Publié le 10/11/2025 à 16:01
Mis à jour le 10/11/2025 à 16:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 77410_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b71ed9f49cd8a6c0f4ad03c3734485b1
Producteur Commune de SAINT-GERMAIN-LAXIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LAXIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77410
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6825004,48.5689763,2.7267588,48.6099971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77410_procedure_20251014.pdf Procédure
77410_rapport_1_20251014.pdf Partie 1
77410_rapport_2_20251014.pdf Partie 2
77410_padd_20251014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77410_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
77410_reglement_graphique_1_20251014.pdf Règlement graphique 1
77410_reglement_graphique_2_20251014.pdf Règlement graphique 2
77410_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77410_info_surf_14_00_20251014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77410_info_surf_19_01_1_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77410_info_surf_19_01_2_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77410_info_surf_19_01_3_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77410_info_surf_19_01_4_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77410_info_surf_19_01_5_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
77410_info_surf_27_00_20251014.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77410_info_surf_99_00_20251014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77410_liste_annexes_20251014.pdf Liste annexes
77410_liste_sup_20251014.pdf Liste sup
77410_plan_sup_20251014.pdf Plan sup
77410_OAP_20251014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-GERMAIN-LAXIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-germain-laxis@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-germain-laxis@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.