38395_PLU_20130425
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES"
Informations
Nom du document | DU_38395 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES |
Maillage | 38395 PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 13/01/2021 à 11:14 |
Publié le | 14/01/2021 à 13:30 |
Mis à jour le | 14/01/2021 à 13:30 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 38395_PLU_20130425 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-b72588661cbf46a9283614f6af1852a9 |
Producteur | DDT de l'Isère |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/01/2021. |
Emprise | [5.854594,45.2932711,5.906327,45.3303425] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 14/01/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
DDT de l'Isère
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-carto@isere.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urba@petites-roches.org |
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Procédures en cours
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