56234_PLU_20240709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-QUIBERON"



Informations

Nom du document DU_56234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-QUIBERON
Maillage 56234 SAINT-PIERRE-QUIBERON
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2024 à 10:30
Publié le 29/08/2024 à 15:41
Mis à jour le 29/08/2024 à 15:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56234_PLU_20240709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b728c9f39b0b0cb6d50cc7dd571145d5
Producteur Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-QUIBERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56234
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-3.1790845,47.5030243,-3.1162276,47.5640164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56234_procedure_20240709.pdf Procédure
56234_rapport_20240709.pdf Rapport
56234_rapport_2_20240709.pdf Partie 2
56234_rapport_3_20240709.pdf Partie 3
56234_padd_20240709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56234_reglement_20240709.pdf Règlement écrit
56234_reglement_graphique_20240709.pdf Règlement graphique
56234_annexes_sanitaires_20240709.pdf Annexes sanitaires
56234_assainissement_graphique_20240709.pdf Assainissement graphique
56234_dechets_20240709.pdf Dechets
56234_eau_pluviale_20240709.pdf Eau pluviale
56234_eau_potable_20240709.pdf Eau potable
56234_info_surf_19_20240709.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
56234_info_surf_dpu_20240709.pdf Info surf dpu
56234_info_surf_sonore_20240709.pdf Info surf sonore
56234_sup_graphique_20240709.pdf Sup graphique
56234_sup_liste_20240709.pdf Sup liste
56234_zone_preemption_graphique_20240709.pdf Zone preemption graphique
56234_orientations_amenagement_20240709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.