60282_PLU_20221129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUVIEUX"



Informations

Nom du document DU_60282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOUVIEUX
Maillage 60282 GOUVIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/12/2022 à 10:31
Publié le 26/12/2022 à 10:48
Mis à jour le 26/12/2022 à 10:48
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60282_PLU_20221129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b734bbee3d4cdf99392434d192f6de29
Producteur Mairie de Gouvieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOUVIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60282
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3690518,49.1661595,2.4630922,49.213646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60282_procedure_20221129.pdf Procédure
60282_rapport_20221129.pdf Rapport de présentation
60282_padd_20221129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60282_reglement_20221129.pdf Règlement écrit
60282_reglement_graphique_1_20221129.pdf Règlement graphique (1/6000e)
60282_reglement_graphique_2_20221129.pdf Règlement graphique (1/2500e)
60282_info_surf_04_00_20221129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60282_informations_20221129.pdf Annexe informative
60282_liste_sup_20221129.pdf Liste des SUP
60282_plan_notice_dechets_eau_potable_eaux_usees_20221129.pdf Notice déchets ménagers, eau potable et eaux usées
60282_plan_reseaux_eau_potable_eaux_usees_20221129.pdf Plan des réseaux eau potable et eaux usées
60282_plan_sup_20221129.pdf Plan des SUP
60282_resume_non_technique_20221129.pdf Résumé non-technique
60282_sup_dechets_non_dangereux_20221129.pdf SUP déchets non-dangereux
60282_sup_ppri_20221129.pdf PPRI
60282_sup_sncf_20221129.pdf SUP SNCF
60282_orientations_amenagement_18_00_20221129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gouvieux
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@gouvieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@gouvieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.