63400_PLU_20050909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN"


Informations

Nom du document DU_63400
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN
Maillage 63400 SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN
Source Inconnue
Téléversé le 09/02/2017 à 12:22
Publié le 10/02/2017 à 10:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63400_PLU_20050909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b770c2188f9dceb51aaa290998782cf1
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.3316234656820933,46.027387285546,3.4597407638270807,46.074462619119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/03/2014
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63400_procedure_20050909.pdf Procédure
63400_rapport_20050909.pdf Rapport
63400_padd_20050909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63400_reglement_20050909.pdf Règlement écrit
63400_reglement_graphique_20050909.pdf Règlement graphique
63400_info_surf_14_20050909.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63400_info_surf_19_eu_20050909.pdf Info surf 19 eu
63400_info_surf_argile_20050909.pdf Info surf argile
63400_info_surf_mvt_terrain_20050909.pdf Info surf mvt terrain
63400_liste_sup_20050909.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63400 SAINT-SYLVESTRE-PRAGOULIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.