24401_CC_20080902

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-EULALIE-D'ANS"


Informations

Nom du document DU_24401
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-EULALIE-D'ANS
Maillage 24401 SAINTE-EULALIE-D'ANS
Source Inconnue
Téléversé le 18/04/2017 à 15:28
Publié le 04/08/2017 à 09:48
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24401_CC_20080902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b77364b4df1d213e9784abb0fa250fb3
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-EULALIE-D'ANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [0.9967155393248781,45.223671591590055,1.0461663879407144,45.27368490689907]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/09/2008
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24401_procedure_20080902.pdf Procédure
24401_rapport_20080902.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Téléphone : Aucun
Courriel : cctth.contact@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.