95351_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVRES"



Informations

Nom du document DU_95351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVRES
Maillage 95351 LOUVRES
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2026 à 16:31
Publié le 15/01/2026 à 10:39
Mis à jour le 15/01/2026 à 10:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 95351_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b77d22ac737f4737bfc7df3c00d30a3b
Producteur Ville de Louvres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95351
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9312635,48.9103745,2.5719686,49.1750422]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95351_procedure_20251215.pdf Procédure
95351_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
95351_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95351_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
95351_reglement_graphique_1_20251215.pdf Règlement graphique 1
95351_reglement_graphique_2_20251215.pdf Règlement graphique 2
95351_annexe_sanitaire_20251215.pdf Annexe sanitaire
95351_charte_devantures_enseignes_20251215.pdf Charte devantures enseignes
95351_classement_sonore_infrastructures_routieres_20251215.pdf Classement sonore infrastructures routieres
95351_contraintes_sols_sous_sols_20251215.pdf Contraintes sols sous sols
95351_convention_ort_20251215.pdf Convention ort
95351_dpu_20251215.pdf Dpu
95351_fiches_sup_20251215.pdf Fiches sup
95351_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
95351_peb_20251215.pdf Peb
95351_permis_demolir_dp_clotures_20251215.pdf Permis demolir dp clotures
95351_plans_sup_20251215.pdf Plans sup
95351_risque_plomb_20251215.pdf Risque plomb
95351_taxe_amenagement_20251215.pdf Taxe amenagement
95351_zac_20251215.pdf Zac
95351_oap_1_20251215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Louvres
Téléphone : Aucun
Courriel : plobbes@ville-louvres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plobbes@ville-louvres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.