88415_PLU_20110819

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT"


Informations

Nom du document DU_88415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
Maillage 88415 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
Source Inconnue
Téléversé le 26/11/2019 à 11:26
Publié le 27/11/2019 à 00:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88415_PLU_20110819
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b78a6160924640ec838a0ef33f34eb99
Producteur Commune de SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.580785340230872,47.96736090585242,6.6814453967360246,48.09386680727342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88415_aep_20110819.pdf Aep
88415_annexes_20110819.pdf Annexes
88415_assain_20110819.pdf Assain
88415_denomination_zones_20110819.pdf Denomination zones
88415_dpu_20110819.pdf Dpu
88415_info_lin_19_20110819.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88415_info_surf_14_20110819.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
88415_liste_sup_20110819.pdf Liste sup
88415_orientations_amenagement_20110819.pdf OAP
88415_padd_20110819.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88415_prescription_surf_01_20110819.pdf Espace boisé classé
88415_prescription_surf_02_20110819.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
88415_prescription_surf_03_20110819.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
88415_prescription_surf_04_20110819.pdf Périmètre issu des pdu sur obligation de stationnement
88415_prescription_surf_05_20110819.pdf Emplacement réservé
88415_procedure_20110819.pdf Procédure
88415_rapport_20110819.pdf Rapport
88415_reglement_20110819.pdf Règlement écrit
88415_reglement_graphique_20110819.pdf Règlement graphique
88415_sup_20110819.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-st-etienne-remiremont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-st-etienne-remiremont.fr


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Procédures en cours

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