56225_PLU_20130801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LERY"



Informations

Nom du document DU_56225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LERY
Maillage 56225 SAINT-LERY
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 10:46
Publié le 08/09/2020 à 09:56
Mis à jour le 08/09/2020 à 09:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56225_PLU_20130801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b78b94b466853cc3f3dfdcfa60dfb4ee
Producteur mairie de st lery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2020.
Emprise [-2.2755679,48.0832952,-2.2519498,48.0976114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56225_procedure_20130801.pdf Procédure
56225_rapport_20130801.pdf Rapport
56225_padd_20130801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56225_reglement_20130801.pdf Règlement écrit
56225_reglement_graphique_20130801.pdf Règlement graphique
56225_annexe_sanitaire_20130801.pdf Annexe sanitaire
56225_elements_concertation_20130801.pdf Elements concertation
56225_etude_paysagere_20130801.pdf Etude paysagere
56225_plan_AEP_20130801.pdf Plan AEP
56225_plan_EP_20130801.pdf Plan EP
56225_plan_EU_20130801.pdf Plan EU
56225_sup_20130801.pdf Sup
56225_orientations_amenagement_20130801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de st lery
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.lery@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.lery@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.