57464_PLU_20250423

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de METZERESCHE"



Informations

Nom du document DU_57464
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de METZERESCHE
Maillage 57464 METZERESCHE
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2025 à 09:06
Publié le 25/04/2025 à 13:51
Mis à jour le 25/04/2025 à 13:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57464_PLU_20250423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7a714c8f1bd0efc7055538daae66813
Producteur OTE Ingénierie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de METZERESCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57464
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2736003,49.2778786,6.3305879,49.312748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57464_procedure_20250423.pdf Procédure
57464_rapport_20250423.pdf Rapport
57464_padd_20250423.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57464_reglement_20250423.pdf Règlement écrit
57464_reglement_graphique_1_20250423.pdf Règlement graphique 1
57464_reglement_graphique_2_20250423.pdf Règlement graphique 2
57464_acou_am_20250423.pdf Acou am
57464_acou_ap_20250423.pdf Acou ap
57464_annexes_san_notice_20250423.pdf Annexes san notice
57464_delib_ta_20250423.pdf Delib ta
57464_guide_rga_20250423.pdf Guide rga
57464_info_lin_19_aep_20250423.pdf Info lin 19 aep
57464_info_lin_19_eu_20250423.pdf Info lin 19 eu
57464_info_surf_04_dpu_20250423.pdf Info surf 04 dpu
57464_info_surf_14_acou_20250423.pdf Info surf 14 acou
57464_liste_sup_20250423.pdf Liste sup
57464_plan_sup_20250423.pdf Plan sup
57464_orientations_amenagement_1_20250423.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE Ingénierie
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.ruch@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.ruch@ote.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.