21103_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAZEY-EN-PLAINE"



Informations

Nom du document DU_21103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAZEY-EN-PLAINE
Maillage 21103 BRAZEY-EN-PLAINE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2026 à 09:54
Publié le 17/04/2026 à 10:19
Mis à jour le 17/04/2026 à 10:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21103_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b7b295c4072a940287229d0dbaa7480a
Producteur Commune de Brazey en Plaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAZEY-EN-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21103
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.1716358,47.0988783,5.2486293,47.176548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21103_procedure_20260126.pdf Procedure
21103_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
21103_rapport_2_20260126.pdf Partie 2
21103_rapport_3_20260126.pdf Partie 3
21103_padd_20260126.pdf Projet d’amenagement et de developpement durables
21103_reglement_20260126.pdf Reglement ecrit
21103_reglement_graphique_1_20260126.pdf Reglement graphique 1
21103_reglement_graphique_2_20260126.pdf Reglement graphique 2
21103_reglement_graphique_3_20260126.pdf Reglement graphique 3
21103_reglement_graphique_4_20260126.pdf Reglement graphique 4
21103_info_lin_19_00_20260126.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'elimination des dechets
21103_info_suf_02_00_20260126.pdf Info suf 02 00
21103_info_surf_14_00_20260126.pdf Perimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21103_info_surf_17_00_20260126.pdf Zone a risque d'exposition au plomb
21103_info_surf_21_00_202601267.pdf Info surf 21 00
21103_plan_sup_20260126.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Brazey en Plaine
Téléphone : Aucun
Courriel : annexe@mairie-brazeyenplaine.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Brazey en Plaine
Téléphone : Aucun
Courriel : annexe@mairie-brazeyenplaine.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.