19010_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTAT-SUR-DORDOGNE"


Informations

Nom du document DU_19010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTAT-SUR-DORDOGNE
Maillage 19010 ARGENTAT-SUR-DORDOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2022 à 16:30
Publié le 07/12/2022 à 17:23
Mis à jour le 07/12/2022 à 17:23
Statut
Version 10
Nom de l'archive 19010_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7b53e9ce5eda05defa5fe7fdf5d7163
Producteur Mairie Argentat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGENTAT-SUR-DORDOGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19010
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8877122,45.0592129,1.9626053,45.1376988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19010_rapport_20220922.pdf Rapport
19010_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19010_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
19010_info_surf_04_20220922.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19010_info_surf_19_20220922.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19010_info_surf_26_20220922.pdf Lotissement
19010_liste_sup_20220922.pdf Liste sup
19010_pieces_administratives_20080131.pdf Pieces administratives
19010_pieces_administratives_20080704.pdf Pieces administratives
19010_pieces_administratives_20110524.pdf Pieces administratives
19010_pieces_administratives_20120601.pdf Pieces administratives
19010_pieces_administratives_20131210.pdf Pieces administratives
19010_pieces_administratives_20220922.PDF Pieces administratives
19010_prescription_surf_02_20220922.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
19010_prescription_surf_05_20220922.pdf Emplacement réservé
19010_orientations_amenagement_20220922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Argentat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@argentat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@xaintrie-val-dordogne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.