74183_PLU_20260521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIEUSSY"


Informations

Nom du document DU_74183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIEUSSY
Maillage 74183 MIEUSSY
Source Téléversement
Téléversé le 29/05/2026 à 17:27
Publié le 29/05/2026 à 17:41
Mis à jour le 29/05/2026 à 17:41
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 74183_PLU_20260521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b7dacaf92cf95cfc0a159536abe61bdf
Producteur Claudia Cardoso
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIEUSSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74183
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.475831,46.1043311,6.5999577,46.1996523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74183_procedure_20260521.pdf Procédure
74183_rapport_20260521.pdf Rapport
74183_padd_20260521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74183_prescription_surf_05_20260521.pdf Emplacement réservé
74183_reglement_20260521.pdf Règlement écrit
74183_reglement_graphique_1_20260521.pdf Règlement graphique 1
74183_reglement_graphique_2_20260521.pdf Règlement graphique 2
74183_reglement_graphique_3_20260521.pdf Règlement graphique 3
74183_info_lin_19_01_1_20260521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
74183_info_lin_19_01_2_20260521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
74183_info_lin_19_01_3_20260521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
74183_info_lin_19_01_4_20260521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
74183_info_lin_19_01_5_20260521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
74183_info_lin_19_01_6_20260521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
74183_info_surf_14_00_20260521.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
74183_liste_annexes_20260521.pdf Liste annexes
74183_liste_sup_20260521.pdf Liste sup
74183_plan_sup_20260521.pdf Plan sup
74183_prescription_surf_05_20260521.pdf Emplacement réservé
74183_OAP_20260521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.