33022_PLU_20260928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVENSAN"


Informations

Nom du document DU_33022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVENSAN
Maillage 33022 AVENSAN
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2026 à 16:56
Publié le 05/10/2026 à 17:37
Mis à jour le 05/10/2026 à 17:37
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 33022_PLU_20260928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b7e22052f6d434a671707963bf8e34e8
Producteur Agence METAPHORE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AVENSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33022
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.8037181,44.9452594,-0.7111381,45.0614985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33022_procedure_20260928.pdf Procédure
33022_rapport_20260928.pdf Rapport
33022_padd_20260928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33022_prescription_surf_05_00_20260928.pdf Emplacement réservé
33022_reglement_20260928.pdf Règlement écrit
33022_reglement_graphique_1_20260928.pdf Règlement graphique 1
33022_reglement_graphique_2_20260928.pdf Règlement graphique 2
33022_reglement_graphique_3_20260928.pdf Règlement graphique 3
33022_reglement_graphique_4_20260928.pdf Règlement graphique 4
33022_aep_20260928.pdf Aep
33022_amendement_dupont_20260928.pdf Amendement dupont
33022_eu_20260928.pdf Eu
33022_isolement_acoustique_20260928.pdf Isolement acoustique
33022_liste_sup_20260928.pdf Liste sup
33022_note_assainissement_20260928.pdf Note assainissement
33022_ppfti_20260928.pdf Ppfti
33022_sup_20260928.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33022 AVENSAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.