47066_PLU_20200128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-DESSOUS"


Informations

Nom du document DU_47066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-DESSOUS
Maillage 47066 CLERMONT-DESSOUS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2021 à 10:42
Publié le 04/06/2021 à 17:14
Mis à jour le 04/06/2021 à 17:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47066_PLU_20200128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b801905e20bc4f8da43f29ea799eddf8
Producteur Mairie de Clermont-Dessous

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT-DESSOUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [0.4106411,44.2339077,0.4963749,44.2663291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47066_procedure_20200128.pdf Procédure
47066_rapport_20200128.pdf Rapport
47066_padd_20200128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47066_prescription_lin_25_00_20200128.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47066_prescription_pct_07_00_20200128.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47066_prescription_surf_01_00_20200128.pdf Espace boisé classé
47066_prescription_surf_05_00_20200128.pdf Emplacement réservé
47066_prescription_surf_07_00_20200128.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47066_prescription_surf_16_00_20200128.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
47066_prescription_surf_18_00_20200128.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47066_prescription_surf_25_00_20200128.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47066_reglement_20200128.pdf Règlement écrit
47066_reglement_graphique_20200128.pdf Règlement graphique
47066_info_surf_04_00_20200128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47066_info_surf_14_00_20200128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47066_info_surf_99_00_1_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
47066_info_surf_99_00_2_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
47066_info_surf_99_00_3_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
47066_liste_sup_20200128.pdf Liste sup
47066_plan_sup_1_20200128.pdf Plan sup 1
47066_plan_sup_2_20200128.pdf Plan sup 2
47066_orientations_amenagement_20200128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clermont-Dessous
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.clermontdessous@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.clermontdessous@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.