60308_PLU_20241028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEMEVILLERS"


Informations

Nom du document DU_60308
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEMEVILLERS
Maillage 60308 HEMEVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2024 à 11:48
Publié le 04/11/2024 à 09:38
Mis à jour le 04/11/2024 à 09:38
Statut
Version 9
Nom de l'archive 60308_PLU_20241028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8024a24e64b817c512ab75bf5bad08f
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEMEVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60308
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.
Emprise [2.6540972,49.4527437,2.6960151,49.4897773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60308_PLU_20241028.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60308_procedure_20241028.pdf Procédure
60308_rapport_20241028.pdf Rapport
60308_padd_20241028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60308_prescription_lin_07_01_20241028.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60308_prescription_surf_05_00_20241028.pdf Emplacement réservé
60308_reglement_20241028.pdf Règlement écrit
60308_reglement_graphique_1_20241028.pdf Règlement graphique 1
60308_reglement_graphique_2_20241028.pdf Règlement graphique 2
60308_info_surf_04_00_20241028.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60308_info_surf_14_00_20241028.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60308_info_surf_32_00_20241028.pdf Secteur de taxe d'aménagement
60308_info_surf_99_00_1_20241028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60308_info_surf_99_00_20241028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60308_info_surf_99_00_2_20241028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60308_liste_sup_20241028.pdf Liste sup
60308_plan_sup_20241028.pdf Plan sup
60308_oap_18_00_20241028.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.