69175_PLU_20211214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY"


Informations

Nom du document DU_69175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY
Maillage 69175 SAVIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 14:17
Publié le 12/12/2023 à 10:28
Mis à jour le 12/12/2023 à 10:28
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 69175_PLU_20211214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b804c73bfc0b40cb5ff09bb068625dd0
Producteur Mairie de Savigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69175
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5162267,45.7880078,4.6037712,45.8468009]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69175_procedure_20211214.pdf Procédure
69175_rapport_20211214.pdf Rapport
69175_padd_20211214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69175_prescription_pct_07_1_20211214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69175_prescription_surf_02_1_20211214.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69175_prescription_surf_05_1_20211214.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69175_prescription_surf_07_1_20211214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69175_prescription_surf_07_2_20211214.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69175_prescription_surf_17_1_20211214.pdf Prescription surf 17 1
69175_prescription_surf_25_1_20211214.pdf Prescription surf 25 1
69175_reglement_20211214.pdf Règlement écrit
69175_reglement_graphique_20211214.pdf Règlement graphique
69175_info_lin_99_1_20211214.pdf autre relevant de la loi littoral
69175_info_pct_99_1_20211214.pdf autre relevant de la loi littoral
69175_info_surf_08_1_20211214.pdf Info surf 08 1
69175_info_surf_09_1_20211214.pdf Info surf 09 1
69175_info_surf_14_1_20211214.pdf Info surf 14 1
69175_info_surf_17_1_20211214.pdf Info surf 17 1
69175_info_surf_19_1_20211214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69175_info_surf_19_2_20211214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69175_info_surf_19_3_20211214.pdf Info surf 19 3
69175_info_surf_99_1_20211214.pdf autre relevant de la loi littoral
69175_info_surf_99_2_20211214.pdf autre relevant de la loi montagne
69175_info_surf_99_3_20211214.pdf Info surf 99 3
69175_info_surf_99_4_20211214.pdf Info surf 99 4
69175_orientations_amenagement_1_20211214.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Savigny
Téléphone : Aucun
Courriel : savigny69-mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : savigny69-mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.