10268_PLU_20250702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_10268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-SUR-SEINE
Maillage 10268 NOGENT-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2025 à 14:44
Publié le 23/07/2025 à 10:23
Mis à jour le 23/07/2025 à 10:23
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 10268_PLU_20250702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b806689eee13ef0c07a0a885e1ab058c
Producteur Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10268
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.45682,48.4670126,3.5318179,48.5290956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10268_procedure_20250702.pdf Procédure
10268_rapport_1_20250702.pdf Partie 1
10268_rapport_2_20250702.pdf Partie 2
10268_rapport_3_20250702.pdf Partie 3
10268_rapport_4_20250702.pdf Partie 4
10268_padd_20250702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10268_prescription_lin_25_00_20250702.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
10268_prescription_surf_01_00_20250702.pdf Espace boisé classé
10268_prescription_surf_05_00_20250702.pdf Emplacement réservé
10268_prescription_surf_05_01_20250702.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10268_prescription_surf_05_02_20250702.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
10268_prescription_surf_05_04_20250702.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
10268_prescription_surf_05_06_20250702.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
10268_prescription_surf_07_00_20250702.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
10268_prescription_surf_25_00_20250702.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
10268_reglement_20250702.pdf Règlement écrit
10268_reglement_graphique_20250702.pdf Règlement graphique
10268_info_lin_19_01_1_20250702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
10268_info_lin_19_01_2_20250702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
10268_info_lin_19_02_1_20250702.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
10268_info_lin_19_02_2_20250702.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
10268_info_lin_19_02_3_20250702.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
10268_info_surf_99_00_20250702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
10268_liste_annexes_20250702.pdf Liste annexes
10268_liste_sup_20250702.pdf Liste sup
10268_plan_sup_20250702.pdf Plan sup
10268_orientations_amenagement_20250702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@nogentsurseine.fr


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Procédures en cours

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