82085_PLU_20190219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACOURT-SAINT-PIERRE"


Informations

Nom du document DU_82085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACOURT-SAINT-PIERRE
Maillage 82085 LACOURT-SAINT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2021 à 08:17
Publié le 29/01/2021 à 10:50
Mis à jour le 29/01/2021 à 10:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 82085_PLU_20190219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8263f54e6394da6c0a061f2773de771
Producteur Commune de LACOURT-SAINT-PIERRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACOURT-SAINT-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/01/2021.
Emprise [1.2286942,43.9598997,1.3145677,44.0157491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82085_procedure_20190219.pdf Procédure
82085_rapport_1_20190219.pdf Partie 1
82085_rapport_2_20190219.pdf Partie 2
82085_padd_20190219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82085_prescription_surf_02_1_20190219.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
82085_prescription_surf_02_2_20190219.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
82085_prescription_surf_05_20190219.pdf Emplacement réservé
82085_prescription_surf_07_20190219.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
82085_reglement_20190219.pdf Règlement écrit
82085_reglement_graphique_20190219.pdf Règlement graphique
82085_Enquete_Publique_20190219.pdf Enquete Publique
82085_info_lin_19_aep_20190219.pdf Info lin 19 aep
82085_info_lin_19_ep_20190219.pdf Info lin 19 ep
82085_info_pct_19_pi_20190219.pdf Info pct 19 pi
82085_info_surf_04_dpu_20190219.pdf Info surf 04 dpu
82085_info_surf_14_20190219.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
82085_info_surf_99_lgv1_20190219.pdf Info surf 99 lgv1
82085_info_surf_99_lgv2_20190219.pdf Info surf 99 lgv2
82085_plan_SUP_20190219.pdf Plan SUP
82085_orientations_amenagement_1_20190219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LACOURT-SAINT-PIERRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lacourt.saint.pierre@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lacourt.saint.pierre@info82.com


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Procédures en cours

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