26096_PLU_20210915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLERIEUX"


Informations

Nom du document DU_26096
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CLERIEUX
Maillage 26096 CLERIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2021 à 14:47
Publié le 28/09/2021 à 03:24
Mis à jour le 28/09/2021 à 03:24
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26096_PLU_20210915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b82a2b16b1a1f99d83569b737dc62d50
Producteur Mairie de Clérieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [4.933469,45.0524632,4.9787081,45.1091924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26096_procedure_20210915.pdf Procédure
26096_rapport_20210915.pdf Rapport
26096_padd_20210915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26096_reglement_20210915.pdf Règlement écrit
26096_reglement_graphique_20210915.pdf Règlement graphique
26096_annexes_ecrites_20210915.pdf Annexes ecrites
26096_liste_sup_20210915.pdf Liste sup
26096_plan_eau_potable_20210915.pdf Plan eau potable
26096_plan_eaux_usees_20210915.pdf Plan eaux usees
26096_plan_sup_20210915.pdf Plan sup
26096_plan_zonage_assainissement_20210915.pdf Plan zonage assainissement
26096_plan_zones_bruit_20210915.pdf Plan zones bruit
26096_pprn_herbasse_20210915.pdf Pprn herbasse
26096_pprt_cheddite_20210915.pdf Pprt cheddite
26096_orientations_amenagement_20210915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clérieux
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@mairie-clerieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@mairie-clerieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.