26056_PLU_20240408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURDEAUX"


Informations

Nom du document DU_26056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURDEAUX
Maillage 26056 BOURDEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2024 à 08:47
Publié le 03/05/2024 à 12:28
Mis à jour le 03/05/2024 à 12:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26056_PLU_20240408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b83aba0c7691158b2c372cf3830b04fb
Producteur MAIRIE DE BOURDEAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURDEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26056
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1036526,44.550044,5.2287328,44.6083645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26056_procedure_20240408.pdf Procédure
26056_rapport_20240408.pdf Rapport
26056_padd_20240408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26056_reglement_20240408.pdf Règlement écrit
26056_reglement_graphique_20240408.pdf Règlement graphique
26056_annexe_sup_20240408.pdf Annexe sup
26056_annexes_20240408.pdf Annexes
26056_orientations_amenagement_20240408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26056 BOURDEAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.