64438_PLU_20130318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUILLON"



Informations

Nom du document DU_64438
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUILLON
Maillage 64438 OUILLON
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2024 à 11:54
Publié le 05/07/2024 à 20:22
Mis à jour le 05/07/2024 à 20:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64438_PLU_20130318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b843634cc6945fb08cab698773515fbe
Producteur Mairie de Ouillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 64438
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.2445231,43.3109034,-0.2079909,43.3453401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64438_procedure_20130318.pdf Procédure
64438_rapport_20130318.pdf Rapport
64438_padd_20130318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64438_reglement_20130318.pdf Règlement écrit
64438_reglement_graphique_20130318.pdf Règlement graphique
64438_dossier_modification_20130318.pdf Dossier modification
64438_notice_complementaire_modif_1_20130318.pdf Notice complementaire modif 1
64438_notice_complementaire_modif_2_20130318.pdf Notice complementaire modif 2
64438_orientations_amenagement_1_20130318.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.