19078_PLU_20230905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIVAUX"


Informations

Nom du document DU_19078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIVAUX
Maillage 19078 ESTIVAUX
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2023 à 17:09
Publié le 20/09/2023 à 08:06
Mis à jour le 20/09/2023 à 08:06
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 19078_PLU_20230905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b848fe51850fdc4b1d135b3cc29a7b37
Producteur Commune d'Estivaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTIVAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19078
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4623722,45.2932922,1.5280011,45.3486621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19078_procedure_20230905.pdf Procédure
19078_rapport_20230905.pdf Rapport
19078_padd_20220426.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19078_reglement_20220426.pdf Règlement écrit
19078_reglement_graphique_1_20230905.pdf Règlement graphique 1
19078_reglement_graphique_2_20220426.pdf Règlement graphique 2
19078_info_lin_19_aep_20220426.pdf Info lin 19 aep
19078_info_lin_19_ass_20220426.pdf Info lin 19 ass
19078_info_lin_99_00_20220426.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19078_info_surf_04_00_20220426.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19078_liste_sup_20220426.pdf Liste sup
19078_plan_sup_20220426.pdf Plan sup
19078_orientations_amenagement_20220426.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Estivaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-estivaux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-estivaux@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.