19078_PLU_20230905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIVAUX"


Informations

Nom du document DU_19078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTIVAUX
Maillage 19078 ESTIVAUX
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2023 à 17:09
Publié le 20/09/2023 à 08:06
Mis à jour le 16/10/2025 à 17:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 19078_PLU_20230905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b848fe51850fdc4b1d135b3cc29a7b37
Producteur Commune d'Estivaux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTIVAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19078
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4623722,45.2932922,1.5280011,45.3486621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Estivaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-estivaux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Estivaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-estivaux@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.