49050_PLU_20260615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRISSAC LOIRE AUBANCE"


Informations

Nom du document DU_49050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRISSAC LOIRE AUBANCE
Maillage 49050 BRISSAC LOIRE AUBANCE
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2026 à 12:49
Publié le 24/06/2026 à 13:54
Mis à jour le 24/06/2026 à 13:54
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 49050_PLU_20260615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b87567579096e43b5a6f862f75d040ea
Producteur Brissac Loire Aubance
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRISSAC LOIRE AUBANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49050
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.5281427,47.2632894,-0.2895311,47.4149798]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49050_20260615_delib_approbation_MEC1_20260615.pdf Délibération d’approbation
49050_procedure_20260615.pdf Procédure
49050_rapport_1_20231003.pdf Partie 1
49050_rapport_2_20231003.pdf Partie 2
49050_rapport_3_20231003.pdf Partie 3
49050_rapport_4_20231003.pdf Partie 4
49050_rapport_5_20260615.pdf Partie 5
49050_rapport_6_20260615.pdf Partie 6
49050_padd_20231003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49050_prescription_surf_05_01_20260615.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49050_reglement_20260615.pdf Règlement écrit
49050_reglement_graphique_1_20260615.pdf Règlement graphique 1
49050_reglement_graphique_2_20260615.pdf Règlement graphique 2
49050_reglement_graphique_3_20260615.pdf Règlement graphique 3
49050_annexes_sanitaires_20231003.pdf Annexes sanitaires
49050_classement_sonore_20260615.pdf Classement sonore
49050_info_surf_04_00_20231003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49050_info_surf_14_00_20231003.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49050_liste_annexes_20231003.pdf Liste annexes
49050_liste_sup_20231003.pdf Liste sup
49050_lotissements_20231003.pdf Lotissements
49050_nuancier_20260615.pdf Nuancier
49050_plan_patrimoine_20231003.pdf Plan patrimoine
49050_plan_risques_20231003.pdf Plan risques
49050_plan_zac_20231003.pdf Plan zac
49050_reperes_geodesiques_20231003.pdf Reperes geodesiques
49050_trame_verte_bleue_20231003.pdf Trame verte bleue
49050_oap_1_20260615.pdf OAP 1
49050_oap_2_20260615.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Brissac Loire Aubance
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@brissacloireaubance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Brissac Loire Aubance
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@brissacloireaubance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.