38264_PLU_20250804

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE"


Informations

Nom du document DU_38264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE
Maillage 38264 LA MORTE
Source Téléversement
Téléversé le 11/08/2025 à 15:03
Publié le 11/08/2025 à 15:30
Mis à jour le 11/08/2025 à 15:30
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 38264_PLU_20250804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b89bb8f50e438f251294a93c6b7f4fbd
Producteur Mairie de La Morte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MORTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38264
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8220471,45.0002871,5.9111237,45.0534233]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38264_procedure_20250804.pdf Procédure
38264_rapport_1_20250804.pdf Partie 1
38264_rapport_2_20250804.pdf Partie 2
38264_rapport_3_20250804.pdf Partie 3
38264_rapport_4_20250804.pdf Partie 4
38264_padd_20250804.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38264_reglement_20250804.pdf Règlement écrit
38264_reglement_graphique_20250804.pdf Règlement graphique
38264_assainissement_20250804.pdf Assainissement
38264_droit_preeption_urbain_20250804.pdf Droit preeption urbain
38264_eau_potable_20250804.pdf Eau potable
38264_risques_naturels_20250804.pdf Risques naturels
38264_sdis_20250804.pdf Sdis
38264_sommaire_annexes_20250804.pdf Sommaire annexes
38264_sup_20250804.pdf Sup
38264_orientations_amenagement_20250804.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Morte
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairielamorte.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairielamorte.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.