43058_PLU_20180927
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-D'AUREC"
Informations
Nom du document | DU_43058 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-D'AUREC |
Maillage | 43058 LA CHAPELLE-D'AUREC |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 08/10/2019 à 09:43 |
Publié le | 22/10/2019 à 09:59 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 7 |
Nom de l'archive | 43058_PLU_20180927 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-b8b13198bf8aec0bf4128d254e7ed322 |
Producteur | Mairie de LA CHAPELLE-D'AUREC |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-D'AUREC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [4.153305876011931,45.310336500386924,4.238566787137046,45.34866079435189] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de LA CHAPELLE-D'AUREC
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-chapelle-daurec@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-chapelle-daurec@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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