27601_PLU_20210728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAMSON-DE-LA-ROQUE"



Informations

Nom du document DU_27601
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAMSON-DE-LA-ROQUE
Maillage 27601 SAINT-SAMSON-DE-LA-ROQUE
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2021 à 13:58
Publié le 04/08/2021 à 16:07
Mis à jour le 04/08/2021 à 16:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27601_PLU_20210728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8dc506e170506d984690ac71c0ccf23
Producteur Communauté de communes de Pont-Audemer / Val de Risle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAMSON-DE-LA-ROQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27601
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/08/2021.
Emprise [0.369165,49.3896114,0.4708197,49.4566577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27601_procedure_20210728.pdf Procédure
27601_rapport_1_20210728.pdf Partie 1
27601_rapport_2_20210728.pdf Partie 2
27601_padd_20210728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27601_reglement_20210728.pdf Règlement écrit
27601_reglement_graphique_20210728.pdf Règlement graphique
27601_SUP_liste_20210728.pdf SUP liste
27601_SUP_plan_20210728.pdf SUP plan
27601_annexes_sanitaires_20210728.pdf Annexes sanitaires
27601_cavites_souterraines_20210728.pdf Cavites souterraines
27601_patrimoine_20210728.pdf Patrimoine
27601_orientations_amenagement_20210728.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Pont-Audemer / Val de Risle
Téléphone : Aucun
Courriel : info@cc-pont-audemer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@cc-pont-audemer.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27601 SAINT-SAMSON-DE-LA-ROQUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.