15102_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVIGERIE"


Informations

Nom du document DU_15102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVIGERIE
Maillage 15102 LAVIGERIE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 13:53
Publié le 10/10/2023 à 14:11
Mis à jour le 10/10/2023 à 14:11
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 15102_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8e0e04004127ff8d8a1fba068e89ba2
Producteur Hautes Terres Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVIGERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15102
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6760809,45.100382,2.7769833,45.1545489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15102_procedure_20230928.pdf Procédure
15102_rapport_20230928.pdf Rapport
15102_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15102_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
15102_info_surf_19_01_1_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
15102_info_surf_19_01_2_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
15102_info_surf_19_01_3_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
15102_liste_sup_20230928.pdf Liste sup
15102_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
15102_procedure_20230928.pdf Procédure
15102_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Hautes Terres Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@hautesterres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@hautesterres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.