200070506_PLUi_20250617_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS partie B"


Informations

Nom du document DU_200070506_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS partie B
Maillage 200070506 PLUI PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2025 à 16:39
Publié le 04/07/2025 à 16:58
Mis à jour le 04/07/2025 à 16:58
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200070506_PLUi_20250617_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8ef0f7c6423cc55deadf44c90f26ccf
Producteur SERVICE URBANISME PAYS DE NEXON ET MONTS DE CHALUS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAYS DE NEXON MONTS DE CHALUS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070506
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0814558,45.5677818,1.359363,45.7371278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070506_procedure_20250617_B.pdf Procédure
200070506_rapport_1_20231219_B.pdf Partie 1
200070506_rapport_2_20231219_B.pdf Partie 2
200070506_rapport_3_20231219_B.pdf Partie 3
200070506_rapport_4_20250617_B.pdf Partie 4
200070506_rapport_5_20250617_B.pdf Partie 5
200070506_padd_20231219_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070506_prescription_lin_07_20231219_B.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200070506_prescription_pct_07_20231219_B.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200070506_prescription_surf_05_20231219_B.pdf Emplacement réservé
200070506_reglement_20250617_B.pdf Règlement écrit
200070506_reglement_graphique_20250617_B.pdf Règlement graphique
200070506_commerces_20231219_B.pdf Commerces
200070506_info_lin_19_aep_20231219_B.pdf Info lin 19 aep
200070506_info_lin_19_assainissement_20231219_B.pdf Info lin 19 assainissement
200070506_liste_sup_20231219_B.pdf Liste sup
200070506_plan_sup_20231219_B.pdf Plan sup
200070506_orientations_amenagement_20231219_B.pdf OAP B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SERVICE URBANISME PAYS DE NEXON ET MONTS DE CHALUS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@paysdenexon-montsdechalus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@paysdenexon-montsdechalus.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.