48019_PLU_20250628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARRE-DES-CEVENNES"



Informations

Nom du document DU_48019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARRE-DES-CEVENNES
Maillage 48019 BARRE-DES-CEVENNES
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 09:46
Publié le 28/07/2025 à 09:38
Mis à jour le 28/07/2025 à 09:38
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 48019_PLU_20250628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b903833176e3491441887c1ed1c24cae
Producteur Mairie de Barre des Cevènnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARRE-DES-CEVENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48019
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6249737,44.2183389,3.7241786,44.291757]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48019_procedure_20250628.pdf Procédure
48019_rapport_20250628.pdf Rapport
48019_padd_20250628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48019_reglement_20250628.pdf Règlement écrit
48019_reglement_graphique_20250628.pdf Règlement graphique
48019_forets_publiques_20250628.pdf Forets publiques
48019_obligations_debroussaillement_20250628.pdf Obligations debroussaillement
48019_perimetres_unesco_20250628.pdf Perimetres unesco
48019_servitudes_utilite_publique_20250628.pdf Servitudes utilite publique
48019_sommaire_annexes_20250628.pdf Sommaire annexes
48019_orientations_amenagement_20250628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Barre des Cevènnes
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@barredescevennes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@barredescevennes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 48019 BARRE-DES-CEVENNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.